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Archeologue Gallica

Archéologie des sources juridiques anciennes via Gallica (BNF, API stables, sans clé) ...

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What it does

Archéologie des sources juridiques anciennes via Gallica (BNF, API stables, sans clé) : débats parlementaires du JO depuis 1871 (genèse des lois de la IIIe République), notes d'arrêt et doctrine d'origine dans les recueils Sirey et Dalloz, Bulletins civil et criminel anciens, Recueil Lebon, JO Lois et décrets 1881-2015, thèses et traités du XIXe-début XXe, Gazette des tribunaux, Bulletin de l'Inspection du travail. Déclencher dès que l'utilisateur cherche l'origine historique d'un texte, d'un concept ou d'une jurisprudence : « débats de la loi de 1884 », « note de Josserand », « que disait la doctrine en 1900 », « première apparition de la notion de… », « généalogie / histoire de l'article… », « arrêt ancien », « thèse d'avant-guerre », « Gallica », « BNF », ou toute recherche juridique antérieure aux bases modernes (Légifrance ne remonte pas avant l'époque contemporaine, Judilibre non plus). Déclencher aussi en COMPLÉMENT de travaux-preparatoires quand la loi étudiée est antérieure à 1958.

L'archéologue Gallica

Exhumer les sources juridiques anciennes numérisées par la BNF : débats parlementaires in extenso, recueils de jurisprudence et de doctrine, textes officiels, thèses et traités, avec extraits océrisés, localisation à la page et lien vers l'image du document pour vérification.

Outillage

Tout passe par scripts/gallica_client.py (stdlib pure, sortie JSON, relances automatiques). Lire son en-tête pour la syntaxe complète.

Deux familles d'identifiants ark, à ne jamais confondre :

  • cb… = un titre de périodique (le JO Débats, le Recueil Sirey…) → commandes annees, fascicules, feuilleter ;
  • bpt… = un document (un fascicule daté, une thèse) → commandes chercher, texte, pages, notice.

Le catalogue des périodiques juridiques déjà résolus est dans references/periodiques.md, le consulter AVANT toute commande periodique, la plupart des grands titres y figurent déjà.

Réseau

Domaines requis : gallica.bnf.fr (et api.bnf.fr), déjà prévus dans la configuration réseau habituelle de l'utilisateur. Le script envoie un User-Agent de navigateur (Gallica renvoie 403 aux robots) et retente 4 fois en cas d'erreur DNS transitoire du proxy. Si le blocage persiste, transmettre le message fix du script (ajout du domaine dans Paramètres > Capacités > Domaines autorisés).

Workflows types

1. Généalogie parlementaire d'une loi ancienne (le cas roi)

Exemple : « retrouve les débats de la loi Waldeck-Rousseau de 1884 ».

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